CONDITIONS DES OFFRES
Le présent outil est mis à votre disposition gratuitement. L’outil se base sur des informations fondées sur l’analyse professionnelle du cabinet en matière de conformité RGPD. Toutefois, la conformité étant un processus dynamique et toute situation étant particulière, les informations transmises doivent être adaptées et ne peuvent en aucun cas être considérées comme exhaustives ou exactes.
Sauf à ce que vous demandiez une revue et validation par le Cabinet, le document généré est considéré comme une simple information. En conséquence, vous êtes seul responsable des interprétations faites des informations fournies, des conseils que vous en déduisez et des adaptations réalisées pour votre activité commerciale propre. L’utilisation et l’exploitation de l’outil se fait donc sous votre seule responsabilité et à vos risques et périls.
Validité des offres
Toutes les offres, promotions et réductions proposées sur 1Moment sont valables uniquement pendant la période indiquée sur le site ou dans la communication associée.
Passé ce délai, les offres expirent automatiquement et ne sont plus applicables.
Conditions d’éligibilité
Les offres sont réservées aux clients finaux et ne sont pas cumulables avec d’autres promotions ou réductions, sauf mention contraire.
Certaines offres peuvent être limitées à un nombre de produits, à une quantité par commande ou à une zone géographique spécifique.
Utilisation des codes promotionnels
Les codes promotionnels doivent être saisis lors de la validation de la commande.
- Un code par commande est autorisé, sauf indication contraire.
- Les codes expirés ou invalides ne peuvent pas être utilisés.
- Les codes promotionnels ne sont pas transférables et ne peuvent pas être échangés contre de l’argent.
Modifications et annulations
1Moment se réserve le droit de modifier, suspendre ou annuler toute offre à tout moment, sans préavis, notamment en cas d’erreur ou d’abus.
En cas de commande passée avec une offre erronée, le service client contactera le client pour proposer une solution adaptée.
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